AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX

Présentation


Environnement physique agressif. Agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées.

Deux types d’agents chimiques dangereux sont distingués :

- ceux qui sont énumérés par l’article R. 4411-6, mais aussi tout agent qui ne figure pas sur cette liste et qui pourrait néanmoins présenter un risque pour la santé des salariés « en raison de ses propriétés physicochimiques, chimiques ou toxicologiques et des modalités de sa présence sur le lieu de travail ou de son utilisation, y compris tout agent chimique pour lequel des décrets prévoient une valeur limite d’exposition professionnelle »

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- ceux, encore plus dangereux, qui contiennent des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Les postes correspondant à ces catégories devraient être aisés à recenser, à condition que la législation les concernant soit appliquée. En effet, selon celle-ci, l’employeur doit tenir une « liste actualisée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux pour la santé », établir une fiche d’exposition pour chaque salarié concerné et une notice de poste pour chaque poste de travail ou situation de travail exposant les salariés à des agents chimiques dangereux.

a) Agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60, y compris les poussières et les fumées

Action ou situation
Exposition à un agent chimique dangereux relevant d'une ou plusieurs classes ou catégories de danger définies à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008 et figurant dans un arrêté du ministre chargé du travail.

Intensité minimale / Durée minimum
Le seuil est déterminé, pour chacun des agents chimiques dangereux, par application d'une grille d'évaluation prenant en compte le type de pénétration, la classe d'émission ou de contact de l'agent chimique concerné, le procédé d'utilisation ou de fabrication, les mesures de protection collective ou individuelle mises en œuvre et la durée d'exposition, qui est définie par arrêté du ministre chargé du travail et du ministre chargé de la santé.

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